Charte et Informations Légales
Généralités :
Mariage31 (et ses homologues à savoir mariage33, mariage75, mariage13, mariage59, Mariage44, Mariage69) ont pour volonté de proposer aux futurs mariés un lieu convivial proposant des conseils, des informations, des échanges d'idées ainsi qu'un annuaire présentant des prestataires du mariage.
En tant que site Internet, Mariage31.com met en avant et revendique son éthique et sa neutralité politique et religieuse, et est en totale opposition avec tous sujets contraires à sa morale ou pouvant troubler l'ordre public, et avec tous sujets ayant un caractère pornographique. Mariage31.com se réserve ainsi le droit de supprimer de son site tous messages ne correspondant pas à son éthique et à son esprit communautaire, et ce avec autant de réactivité que possible.
Le terme « Mariage31 » représente de la même façon ses homologues cités ci-dessus.
Responsabilités :
Malgré tout le soin que nous apportons à la rédaction des informations présentes sur le site, Mariage31.com ne serait être tenu responsable de l'interprétation faite par les internautes, quelle qu'elle soit, de tous les renseignements, informations et conseils proposés sur son site, et des conséquences pouvant en découler.
De même, Mariage31.com ne serait être tenu responsable des propos circulant dans ses espaces et forums de discussions, et de leurs conséquences.
Les propriétaires de sites marchands ,de services, sites personnels, sites informatiques ou autres consultés à partir de mariage31 sont seuls responsables du respect par eux de l'ensemble des réglementations s'appliquant dans le cadre des prestations offertes aux clients finaux, et notamment, des lois et règlements relatifs à :
La vente à distance,
La protection du consommateur,
La publicité mensongère ou trompeuse,
Les prix,
La conformité des produits.
Toutes les marques citées sont déposées par leurs propriétaires respectifs.
Mariage31.com ne serait être tenu responsable de tous problèmes rencontrés sur un site consulté à partir de Mariage31.com.
Annuaire de prestataires
L'inscription dans l'annuaire est payante et réservée aux professionnels déclarés du mariage des départements/régions concernés.
Mariage31 se réserve le droit de supprimer ou modifier des fiches qui ne respecteraient pas son éthique.
Forum :
Le forum du site Internet
www.mariage31.com (idem pour ses homologues cités plus haut) est un espace de discussion dédié aux futurs mariés et pour toutes autres personnes ayant un rapport avec le mariage en général et tous les sujets qui s'en rapprochent. Chacun est libre d'y intervenir de manière anonyme ou identifiée. Mariage31.com est libre d'accepter ou de refuser tout nouveau membre ou message sans explication au préalable.
Les messages postés sur le forum sont immédiatement visibles en ligne. Ceci implique de la part des utilisateurs le respect des règles suivantes :
- Les messages envoyés peuvent être lus gratuitement . Vous êtes seul responsable du contenu et des éventuelles conséquences de vos messages.
- Mariage31.com ne serait être tenu pour responsable des propos, conseils ou erreurs diffusés sur ses forums de discussion, ainsi que de leurs éventuelles conséquences.
- Mariage31.com se réserve le droit de jouer un rôle modérateur sur son forum, et de supprimer tous messages ne respectant pas les conditions d'utilisation.
Les propos tenus sur le forums devront être :
- en relation avec des sujets en lien avec le mariage,
- courtois et respectueux de la parole d’autrui,
- écrit sans insulte ni langage incorrecte,
- conforme aux lois en vigueur,
- en relation avec la thématique des sous forums.
Les propos tenus sur le forum ne devront pas être :
- insultants, diffamatoires, irrespectueux, racistes, homophobes ou purement gratuits,
- hors sujets par rapport au thème du forum et sous forum,
- publicitaires , commerciaux, promotionnels en dehors de la catégorie réservée aux professionnels
- postés dans plusieurs discussions à la fois,
- collectés ou utilisés à d’autres fins,
- contraire au droit français et à la netiquette,
- à caractère confidentiel et citant nominativement des tierces personnes sans leur accord,
- comporter des attaques personnelles,
- exprimés en utilisant le pseudonyme d’un autre (usurpation d’identité).
Droits du modérateur :
- supprimer totalement ou partiellement des messages ne respectant pas ou contrevenant à la charte citée et ce sans mise en demeure préalable et sans avoir à se justifier,
- porter plainte et tenir à disposition de la justice des adresses IP des utilisateurs en cas d’ abus répétés,
- stopper totalement le forum pour des raisons techniques ou de sécurité.
Mariage31.com ne pourra être tenu responsable :
- du non respect du règlement cité ci-dessus : les utilisateurs sont les seuls responsables des informations, messages, images et de manière générale de tout contenu qu’ils diffusent via le forum,
- des informations ou conseils échangés entre internautes. En aucun cas, les informations publiées sur les forums sont susceptibles de se substituer à une consultation, une visite ou un diagnostic d’un médecin ou d'un professionnel,
- les propos tenus et publiés sur ce forum restent sous la propre responsabilité de l’auteur.
Rappel du savoir vivre sur le forum :
- éviter le langage SMS ou chat,
- intituler clairement vos sujets,
- ne pas utiliser le langage majuscule dit ‘parlez fort’,
- veiller à la pertinence de vos propos afin de ne pas ennuyer les lecteurs.
- faire une recherche du sujet avant de poser toutes questions
Les utilisateurs du forum de mariage31.com s’engagent à respecter cette charte.
Cette charte pourra ultérieurement être modifiée d’où la nécessité d’une consultation régulière par l’utilisateur des forums.
Informatique et libertés :
Conformément à l'article 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978 et pour votre sécurité, nos fichiers ont été déclarés auprès de la Cnil selon le numéro d'enregistrement n°1399615.
Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :
Email :
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du Site Mariage31.com et ses homologues faites sans le consentement de l'auteur est interdite.
pour ce post crée par Admin.
